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 PA découverte confisqué

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Mouetto
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Mouetto

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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Ven 6 Juil 2012 - 13:45

Nemoo95 a écrit:
Comparé un vol et une agression n'est pas la même chose et n'a rien a voir, en volant on ne s'attaque pas physiquement a une personne, et moi même si je vois quelqu'un se faire agresser j’interviens même si je ne le connais pas... Bref,

On c'est un peux égarer de ma première question, je voulais juste savoir si j'étais sur 'liste noir' ou 'liste de non abonnement'. Ce week end je vais aller les voir et essayé de re-faire mon autre pass pour voir si sa marche, si je met mon deuxième prénom qui est présent sur ma carté d'identité sa peut marcher, non ???? Sinon si j'ai bien compris il existe un bureau des passeports a l’extérieur des deux parc devant l'hotel disney (?????), car je ne veux pas payer d'entrée si je me fait refouler pour mon PA..
On ne peut rien faire de plus pour toi.

Je t'ai indiqué la procédure dans mon dernier message à la page précédente.

A toi de te débrouiller pour faire valoir tes droits si tu penses avoir été lésée.


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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Ven 6 Juil 2012 - 22:53

Nemoo95 a écrit:
Tout d'abord, je rectifie une chose, je savais que mes potes avaient volé.
Et oui, la sécurité du Parc m'a pris mon passeport pour cause: Comme je ne l'ai pas payé, je n'est aucun droit dessus (??)
Tu es donc complice de vol, il est donc plus ou moins normal que Disneyland Paris t'annule ton abonnement. En fait, tu peux faire le choix de faire toutes ces démarches, récupérer ton passeport annuel et te retrouver poursuivi par Disneyland Paris.
Et encore une fois, on s'en fout de savoir si oui ou non il était offert.

Nemoo95 a écrit:
Après porter plainte et mentionné les noms de mes potes, bof bof ! Je ne voudrais pas les dénoncer..
Comme tu es complice de vol, mieux vaut ne pas aller porter plainte, ça se retournera contre toi. Même si légalement on ne peut pas te retirer ton passeport annuel, ta désinscription sera faite et même si tu les forces à te le rendre (ce qui est possible), ça ne te servira donc à rien.
Sache aussi que ta franchise sur le forum est respectable, mais elle peut se retourner contre toi : tu es en train d'avouer un délit...

Nemoo95 a écrit:
J'ai une autre question, si je viens voir le bureau des passeport annuels, est-ce que je dois payé une entrée (67e) pour y rester même pas une demi heure, et la personne m'accompagnant aussi ?
Oui, et j'ai envie de dire que c'est bien fait pour toi.
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Ven 6 Juil 2012 - 23:02

LHDN92 a écrit:

Oui, et j'ai envie de dire que c'est bien fait pour toi.
PA découverte confisqué  - Page 2 795199 lol!

Merci de nous faire partager tes soucis, c'est passionnants.
Sa servira d'exemple à d'autre qui passe par là.
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Nemoo95



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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Ven 6 Juil 2012 - 23:28

LHDN92: "Et encore une fois, on s'en fout de savoir si oui ou non il était offert."

Peut être que toi tu t'en fous, mais en tous cas c'est la réponse de la sécurité du parc, comme je ne l'ai pas payer, je n'est aucun droit dessus donc on peut me le prendre..

De plus, "Sache aussi que ta franchise sur le forum est respectable, mais elle peut se retourner contre toi : tu es en train d'avouer un délit..."

A ce que je sache je n'est dans aucun message dévoilé mon identité, mis a part mon âge, donc ou est le danger ?

Et enfin pour finir, "Oui, et j'ai envie de dire que c'est bien fait pour toi."

Les message de se style ne font pas avancer le sujet donc ne sont pas très intéressant, je pense que je n'est pas demander de jugement a savoir si c'est bien ou mal se que mes potes on fait, mes qu'on répondent a mes interrogations...
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 1:26

Nemoo95 a écrit:
Peut être que toi tu t'en fous, mais en tous cas c'est la réponse de la sécurité du parc, comme je ne l'ai pas payer, je n'est aucun droit dessus donc on peut me le prendre..
C'est tout aussi important que s'ils t'avaient dit qu'ils te l'enlevaient parce que tu a selon eux une sale tête. En clair, c'est un argument à la con de leur part Wink

Nemoo95 a écrit:
A ce que je sache je n'est dans aucun message dévoilé mon identité, mis a part mon âge, donc ou est le danger ?
Croire que l'on est anonyme sur internet est une utopie ! Je te rappelle également que tu as donné des éléments sur le lieu et le nombre de personnes t'accompagnant. C'est assez simple de te retrouver en fait Wink

Nemoo95 a écrit:
Les message de se style ne font pas avancer le sujet donc ne sont pas très intéressant, je pense que je n'est pas demander de jugement a savoir si c'est bien ou mal se que mes potes on fait, mes qu'on répondent a mes interrogations...
...ce qui ne m'empêche pas de le faire. Toutes les infos ont été données, les messages suivants seront vides de sens, répétitifs et ne vont pas être constructifs. Fais ton choix, mais sache que sur ce coup là tu es loin d'être blanc comme neige. Si tu es surla liste, je te conseille d'y rester 18 mois plutôt que d'engager des procédures, à moins que tu ne dénonces tes potes (qui apparemment n'en sont pas sinon ils t'auraient défendu face à leur propre connerie).

En quelque sorte, t'es le dindon de la farce !
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 3:50

Je suis quand même étonnée que les vigiles de Disney vous ont fouillés et retiré un pass sans appeller vos parents alors que vous êtes tous mineurs.


Parce que je suppose évidemment que vos parents sont absolument pas au courant....
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JKKS



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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 4:49

Pour apporter quelques précision puisque je vois que pas mal de raccourcis ont été faits.

N'est en droit français complice d'un délit que celui qui aura participé à son exécution, facilité sa préparation ou sa consommation ou qui aura donné des instructions en vue de le commettre.
Le fait d'avoir eu connaissance de la commission d'un délit ne vous en rend pas pour autant complice (malgré les affirmations péremptoires que j'ai pu lire ici).

On ne peut pas même opposer à la personne qui à ouvert ce topic d'avoir failli à une obligation de dénonciation qui n'existe pas en matière délictuelle.

Par ailleurs les CGDV du passeport ne règlent pas le régime de la complicité. N'ayant pas été identifié comme l'auteur des vols, la confiscation du passeport de la personne me semble sans beaucoup de doutes abusive et ne me paraît pas respecter les termes du contrat que tu as signé avec Disney (sous réserve que n'y figurent pas sur cette question d'autres clauses que celle postée à la page précédente).

PS: Mais oui au passage tu devrais changer d'amis quand même.
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 9:10

JKKS a écrit:
N'est en droit français complice d'un délit que celui qui aura participé à son exécution, facilité sa préparation ou sa consommation ou qui aura donné des instructions en vue de le commettre.
Le fait d'avoir eu connaissance de la commission d'un délit ne vous en rend pas pour autant complice (malgré les affirmations péremptoires que j'ai pu lire ici).
Le problème ici est qu'il n'a aucune preuve de sa non implication. Les vigiles diront qu'il était dans le lot, et avec le message posté cela montre qu'il était au courant du vol (il les attendait à l’extérieur le temps qu'ils fassent leurs affaires). De plus, apparemment aucun de ses potes n'assume ses actes, vu qu'aucun d'eux ne veut à priori l'aider. Alors j'imagine mal en cas de procès, ils risquent en plus de se liguer contre lui. Ton point de vue se défend, mais c'est un jeu d'équilibriste vu la situation.

JKKS a écrit:
On ne peut pas même opposer à la personne qui à ouvert ce topic d'avoir failli à une obligation de dénonciation qui n'existe pas en matière délictuelle.
Je suis d'accord, mais ça ne joue pas du tout en sa faveur. Ce sont des éléments qui restent à l'appréciation d'un juge, car il observe une situation générale. Ca peut faire pencher la balance.
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 9:26

Mon avis est le suivant: J'ai déjà vu des gens se faire sortir gentillement de Disney. Il y a eu une discussion que j'ai entendu, mais en gros, c'était un groupe et seul deux mecs ont voulu joué au malin (vol). Ils ont séparés le groupe... Je pense que si DLP avait pensé que tu étais innocent dans tes faits et gestes ton PA tu l'aurais.
Et franchement, des gens qui te mettent dans les ennuis ne sont pas des amis. Je dirais comme LHDN92, tu es le dindon de la farce.Laisse tomber ton idée de 2ème PA, parce qu'il est très probable, que pendant 18 mois, tu l'as dans l'OS. Parce que je suis persuadée, qu'avec un simple PA, DLP sait des choses sur toi... Sur tes dépenses, sur tes séjours... Alors ta petite hsitoire Rolling Eyes
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tarf

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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 9:51

Mouetto n'a pas cité l'integralité de l'article 7

Citation :
ARTICLE 7 - RESILIATION DE L'ABONNEMENT AU PROGRAMME PAR EURO DISNEY
7.1. L'abonnement au Programme pourra être résilié de plein droit par Euro Disney notamment pour les motifs suivants :
- fausses déclarations fournies au Bureau Passeport Annuel ;
- falsifications de pièces nécessaires à l'établissement ou la ré-émission du Passeport Annuel ;
- non-respect par le Membre des conditions d'utilisation du Passeport Annuel et notamment de son caractère strictement personnel,
- comportement du Membre contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ;
- manquement du Membre au règlement intérieur des Parcs Disney et/ou aux lois et réglementations en vigueur.
7.2. La résiliation de l'abonnement par Euro Disney entraîne, dans tous les cas, la confiscation et la désactivation immédiate du Passeport Annuel sans remboursement, ni partiel ni total.

Pour cela l'appreciation du service de securité dans le parc est suffisante. D'ailleurs il n'est meme pas necessaire que l'infraction soit "caracterisée" (constatée par la police ou la justice) puisque Disneyland paris agit de plein droit.

si tu as laissé entendre que c'etait grace a ton PA que les voleurs etaient entrés. primo tu t'es fait avoir par celle qui les a fait entrer et declaré son PA perdu (si j'ai tout suivi) et secondo la secu de DLRP ne va pas mener une enquete pour savoir si tu connaissait les intentions des voleurs.
Pour autant qu'ils en sachent, tu pourrais tres bien avoir ete le "cerveau" ou l'instigateur de l'operation. Mais ce n'est pas leur job de savoir si tu es l'organisateur ou une simple victime.

De deux choses l'une.
Soit tu connais les "habitudes" des gens avec qui tu etait et dans ce cas la tu es pleinement responsable
soit tu ignorait tout de leurs habitudes et c'est tant pis pour toi, mais ca fait une lecon de vie sur le choix de ses "amis"


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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 10:27

J'avoue que tes amis sont pas non plus très fute-fute.
Disney est réputé pour ses caméras dissimulées dans le décor et ses vigiles qui se baladent en civil et qui te suivent de boutique en boutique si ils te trouvent louche.

Maintenant y a pleins de détails dans ton histoire que je ne trouve pas clairs (ou qui ne collent pas), et sans vouloir t'offenser, j'ai bien l'impression que tu nous caches des choses pour arrondir les angles.
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fresina

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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 12:03

JKKS a écrit:
Pour apporter quelques précision puisque je vois que pas mal de raccourcis ont été faits.

N'est en droit français complice d'un délit que celui qui aura participé à son exécution, facilité sa préparation ou sa consommation ou qui aura donné des instructions en vue de le commettre.
Le fait d'avoir eu connaissance de la commission d'un délit ne vous en rend pas pour autant complice (malgré les affirmations péremptoires que j'ai pu lire ici).

On ne peut pas même opposer à la personne qui à ouvert ce topic d'avoir failli à une obligation de dénonciation qui n'existe pas en matière délictuelle.

Par ailleurs les CGDV du passeport ne règlent pas le régime de la complicité. N'ayant pas été identifié comme l'auteur des vols, la confiscation du passeport de la personne me semble sans beaucoup de doutes abusive et ne me paraît pas respecter les termes du contrat que tu as signé avec Disney (sous réserve que n'y figurent pas sur cette question d'autres clauses que celle postée à la page précédente).

PS: Mais oui au passage tu devrais changer d'amis quand même.
Tu parle du droit français par du règlement intérieur de Disney, en gros ils font un peu ce qu'ils jugeront le mieux pour leurs intérêt !


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Nemoo95



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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 13:11

Pour répondre a tout le monde, je ne vous cache strictement rien, d’ailleurs ou est l’intérêt de mentir (???) Je poste mon problème pour que vous m'aidiez, donc si je ment, tout ce que vous aller me dire sera faussé aussi.. De plus, oui les vigiles nous ont fouiller, nous ont juste demander de retiré tout ce qu'on avait dans nos poches, et si ma mère est au courant, après je n'en sait rien pour mes potes, mais je ne pense pas ! De plus, mes potes ne savent même pas que j’essaie de récupérer mon Pass, donc en aucun cas je leur est demandé leur aide et ils m'ont refuser celle-ci.. De plus mes amies ont profiter de l'offre (20E le billets pour 5 de vos amies) OR se n'est pas grâce a mon PA qu'ils sont rentrer mais grâce au PA d'une de mes potes (qui a dit que elle l'avait perdue).. Et j’ai vue aussi qu'une personne a dit 'Ils t'ont pris ton PA car tu devait avoir fait quelque chose aussi' Pour tout vous dire, je suis dans le magasins, je regarde les articles (pour le magasins de Buzz l'éclair) je suis ressortie m'assoir dehors, et après je ne suis rentrer dans AUCUN autre magasins, et ces dans les magasins sur l'avenue devant le châteaux que la sécurité nous a attraper, donc non je n'est rien fait, et non je ne suis pas le cerveaux du groupe !!! '???????)
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 14:02

Nemoo95 a écrit:

Je poste mon problème pour que vous m'aidiez, donc si je ment, tout ce que vous aller me dire sera faussé aussi.

le probleme est que tu t'es mis dans une situation ou personne ici n'est en mesure de t'aider.
Mouetto t'a clairement donné les procedures et les conditions.

Citation :
Pour répondre a tout le monde, je ne vous cache strictement rien, d’ailleurs ou est l’intérêt de mentir (???)

J'suis parano et analytique, c'est une deformation professionelle.

Je vois dans ton profil une inscription le soir meme de ta "mesaventure", tu as donc trouvé DCP du premier coup, et attendu deux jours pour poster ta "question", ce qui est deja en soi un peu bizarre lorsqu'on attend de l'aide.
Je vois dans tes posts un mix de termes techniques (PA, liste noire), et de termes volontairement maladroits ("l'avenue devant le chateau") avec repetition, comme pour montrer que tu ne connaissais pas le parc alors que tu es PA (meme si tu l'as pas payé).
Je rentrerais pas dans les details mais d'autres trucs me semblent "faux"

alors moi j'ai quelques propositions :
- soit tu es un membre de DCP qui se cache derriere un nouveau pseudo pour parler d'une "boulette"
- soit tu essayes d'amadouer les gens dans l'espoir qu'un CM present sur le forum te prenne en sympathie et fasse lever une eventuelle blacklist (ce qui n'arriveras jamais)
- soit tu es de bonne foi mais absolument maladroit et malchanceux (et dans ce cas je te prie d'accepter mes excuses)

mais je trouve que ton histoire "pue" un peu

Saches neanmoins que l'aide que Mouetto t'a donné est toute l'aide qu'il nous est materiellement possible de t'apporter. Personne ici n'a de poids ou de pouvoir decisionnel pour influer sur l'avenir de ton PA, quand a te dire si tu es blacklisté ou pas, aucun CM, meme possedant l'info, ne risquera de perdre son job pour divulguer une info de ce genre.

Quoi qu'il en soit, c'est tant pis pour toi.
Ca sera tant mieux pour toi si tu peux refaire un PA avant 18 mois, quelque soit la maniere dont tu choisira de l'utiliser, c'est ta life apres tout.


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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 14:08

Perso, je veut bien croire que tu n'a rien fait directement, je ne crois même pas que tu soit impliquer dans quoi que ce soit de répréhensible volontairement. Cependant ton soucis repose sur des suspicions du service de sécurité qui en gros, vous ont mises toi et tes copines dans le même panier. Ils ne sont absolument pas obliger de te croire sur parole si tu clame ton innocence.
Tu dois suivre la procédure que Mouetto à indiquer et il ne te reste plus cas croiser les doigts pour que la personne qui s’occupera de ton cas, soit indulgente.


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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 14:45

D'un point de vue légal et si on s'en tient à ce qui est raconté, Nemo n'est en aucune façon complice de quoi que ce soit. Il n'a aidé en rien la commission de l'infraction et l'a toujours désaprouvée, il ne peut être responsable de près ou de loin d'un tel fait, si ses amis sont des voleurs ce n'est pas de sa faute. Par ailleurs le délit de "non empêchement d'un crime ou d'un délit" concerne les crimes, ce que le vol à l'étalage n'est pas bien-sûr, et les délits d'atteintes physiques, ce qui n'est pas le cas ici.

Son seul "crime" est d'avoir de mauvaises fréquentations et sache une chose Nemo: la merde ça éclabousse, quand bien même tu t'y mets pas dedans volontairement, si tu es à côté, tu t'en prendras un peu, c'est comme ça.



fresina a écrit:
Tu parle du droit français par du règlement intérieur de Disney, en gros ils font un peu ce qu'ils jugeront le mieux pour leurs intérêt !

Le réglement de DCP se doit de respecter la loi française, aucune appréciation de leur part n'est permise.
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JKKS



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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 14:58

fresina a écrit:
JKKS a écrit:
Pour apporter quelques précision puisque je vois que pas mal de raccourcis ont été faits.

N'est en droit français complice d'un délit que celui qui aura participé à son exécution, facilité sa préparation ou sa consommation ou qui aura donné des instructions en vue de le commettre.
Le fait d'avoir eu connaissance de la commission d'un délit ne vous en rend pas pour autant complice (malgré les affirmations péremptoires que j'ai pu lire ici).

On ne peut pas même opposer à la personne qui à ouvert ce topic d'avoir failli à une obligation de dénonciation qui n'existe pas en matière délictuelle.

Par ailleurs les CGDV du passeport ne règlent pas le régime de la complicité. N'ayant pas été identifié comme l'auteur des vols, la confiscation du passeport de la personne me semble sans beaucoup de doutes abusive et ne me paraît pas respecter les termes du contrat que tu as signé avec Disney (sous réserve que n'y figurent pas sur cette question d'autres clauses que celle postée à la page précédente).

PS: Mais oui au passage tu devrais changer d'amis quand même.
Tu parle du droit français par du règlement intérieur de Disney, en gros ils font un peu ce qu'ils jugeront le mieux pour leurs intérêt !

Le règlement intérieur de Disney ne peut pas contenir de clauses dérogatoires au droit français (lois et règlements en vigueur) pas davantage d'ailleurs que le contrat qui lie le détenteur d'un passeport annuel ne peut être exécuté de manière déséquilibrée dans l'intérêt de l'une des deux parties en lésant manifestement l'autre.
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 15:01

LHDN92 a écrit:
JKKS a écrit:
N'est en droit français complice d'un délit que celui qui aura participé à son exécution, facilité sa préparation ou sa consommation ou qui aura donné des instructions en vue de le commettre.
Le fait d'avoir eu connaissance de la commission d'un délit ne vous en rend pas pour autant complice (malgré les affirmations péremptoires que j'ai pu lire ici).
Le problème ici est qu'il n'a aucune preuve de sa non implication. Les vigiles diront qu'il était dans le lot, et avec le message posté cela montre qu'il était au courant du vol (il les attendait à l’extérieur le temps qu'ils fassent leurs affaires). De plus, apparemment aucun de ses potes n'assume ses actes, vu qu'aucun d'eux ne veut à priori l'aider. Alors j'imagine mal en cas de procès, ils risquent en plus de se liguer contre lui. Ton point de vue se défend, mais c'est un jeu d'équilibriste vu la situation.

On ne renverse pas la charge de la preuve, le cas échéant ce serait à DLP de prouver l'infraction ayant conduit à la confiscation du passeport, pas au membre de prouver un fait négatif (à savoir qu'il n'a rien volé).
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 15:04

j'me suis fais contrôlé de la même façon une fois... 3 personnes en civil ( même pas sortie du parc encore ) bref le truc qui casse bien la magie nous demande de sortir nos billet d'entré + achat et les preuves d'achat, j'étais assez déçus parce que j'vais rarement à Disney... 1 ou 2 fois par ans, et je suis repartie avec cette petite interpellations. En plus 3 personnes sur moi et mon ami.. dont 1 gros CON qui insister a trouver une preuve ou chepa -_- bref rien que d y repenser cela m’énerve
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 15:13

JKKS a écrit:
fresina a écrit:
Tu parle du droit français par du règlement intérieur de Disney, en gros ils font un peu ce qu'ils jugeront le mieux pour leurs intérêt !

Le règlement intérieur de Disney ne peut pas contenir de clauses dérogatoires au droit français (lois et règlements en vigueur) pas davantage d'ailleurs que le contrat qui lie le détenteur d'un passeport annuel ne peut être exécuté de manière déséquilibrée dans l'intérêt de l'une des deux parties en lésant manifestement l'autre.
Je suis d'accord avec toi, mais ont ne peu que constater que Disney fait ce qu'il veut sur le coup ! Son PA n'aurait déjà pas du lui être retirer et pourtant c'est ce qu'il ont fait.


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Nemoo95



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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 20:45

BON ! Je suis démasqué, je suis bel et bien un membre de DCP qui se cache derriere un nouveau pseudo pour parler d'une "boulette", je ne c'est plus quoi faire ! AIDEZ MOI.

NAN JE RIGOLE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! (Mais tu m'a fait peur quand même, t'es partie dans un délires bizarre --')

Pour ceux qui doutent encore, je suis une VRAI personne, je suis aller a Disneyland aujourd'hui , et j'ai un TOUT NOUVEAUX PASS ! Je remercie tout le monde pour l'aide, et j’espère que sa servira de leçons a d'autre et d'aide surtout.

Encore merci Very Happy

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THE END !
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 22:09

JKKS a écrit:
On ne renverse pas la charge de la preuve, le cas échéant ce serait à DLP de prouver l'infraction ayant conduit à la confiscation du passeport, pas au membre de prouver un fait négatif (à savoir qu'il n'a rien volé).
Actuellement, vu la situation et pour un recours à l'amiable, c'est plutôt à elle de prouver qu'il n'a rien fait ou que DLP est en tort. Si elle ne le fait pas, elle n'aura rien. Donc ici, la charge de la preuve est renversée. Par contre, devant des tribunaux c'est une autre histoire, je suis d'accord.
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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 22:52

Nemoo95 a écrit:
BON ! Je suis démasqué, je suis bel et bien un membre de DCP qui se cache derriere un nouveau pseudo pour parler d'une "boulette", je ne c'est plus quoi faire ! AIDEZ MOI.

NAN JE RIGOLE !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! (Mais tu m'a fait peur quand même, t'es partie dans un délires bizarre --')

Pour ceux qui doutent encore, je suis une VRAI personne, je suis aller a Disneyland aujourd'hui , et j'ai un TOUT NOUVEAUX PASS ! Je remercie tout le monde pour l'aide, et j’espère que sa servira de leçons a d'autre et d'aide surtout.

Encore merci Very Happy

Un agent de DCP (MDRRRRRRRRRRRRRRRR)

THE END !

Je suis content pour toi que tu es pu récupéré un nouveau PA, mais j'éspère que ça t'aura servit de leçon à toi!!!!! Tu as l'air d'avoir la tête sur les épaules et pas complétement idiot(e) donc ne gaches pas tes séjours sur le parc avec ce genre de conneries Wink

La prochaine fois tu aura le droit à ceci: PA découverte confisqué  - Page 2 224944

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Nemoo95



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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Sam 7 Juil 2012 - 23:40

J'ai une autre quéstion, vous savez comment on obtient une invitation a un PA découverte gratuite ? Faut-il remplir quelque chose ? S'inscrire quelque part ?????????
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yoda

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MessageSujet: Re: PA découverte confisqué PA découverte confisqué  - Page 2 Horlog11Dim 8 Juil 2012 - 1:23

LHDN92 a écrit:
JKKS a écrit:
On ne renverse pas la charge de la preuve, le cas échéant ce serait à DLP de prouver l'infraction ayant conduit à la confiscation du passeport, pas au membre de prouver un fait négatif (à savoir qu'il n'a rien volé).
Actuellement, vu la situation et pour un recours à l'amiable, c'est plutôt à elle de prouver qu'il n'a rien fait ou que DLP est en tort. Si elle ne le fait pas, elle n'aura rien. Donc ici, la charge de la preuve est renversée. Par contre, devant des tribunaux c'est une autre histoire, je suis d'accord.

La charge de la preuve ne doit justement en rien être renversée, si c'est le cas c'est illégal, les agents de sécu n'avaient pas le droit de lui confisquer son passeport, les méthodes en vigueur chez Disney ne doivent pas être en contradiction avec la loi, c'est celui qui accuse de vol qui doit le prouver via des éléments concrets car ça peut impliquer une procédure judiciaire or ce n'est pas parce qu'il accompagne des voleurs qu'il est forcément lui-même un voleur, ça n'a pas de sens. Si DLP n'avait pas voulu lui rendre son PA, il aurait pu déposer plainte.

Concernant la preuve lors d'un vol à l'étalage dans une boutique lambda, cela peut se traduire par le fait que les portillons magnétiques sonnent et que la personne se retrouve en effet porteuse du butin, ou encore les faits peuvent être prouvés par des images de la vidéo-surveillance, ou encore il y a l'avoeu même de l'auteur parfois bien plus tard qui reconnait avoir volé tel produit.
Nemo n'est dans aucune situation qui montrerait qu'il a bel et bien commis l'infraction en tant qu'auteur ou complice, il dit de surcroît lui-meme s'être absenté de la boutique car ne cautionnant pas ce genre d'acte et il n'est d'ailleurs trouvé porteur d'aucun objet volé, ce qui aurait pu lui être reproché (recel de vol).

Dans cette histoire, si on s'en tient à ce qui est dit, Nemoo est simplement témoin.



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