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 [Question] Utilisation de représentation Disney

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Roger Rabbit

Roger Rabbit

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[Question] Utilisation de représentation Disney Empty
MessageSujet: [Question] Utilisation de représentation Disney [Question] Utilisation de représentation Disney Horlog11Mar 23 Aoû - 15:08

Bonjour

Nous sommes en train de créer en Haute Savoie une association sportive afin de créer une équipe de Roller Derby. Pour notre logo nous voudrions utiliser des caricatures ultra simplifiés de certaines princesses Disney et notamment d'Alice, en version un peu "Glam Trash". Savez vous si il faut s'adresser à Disney pour en avoir l'autorisation ou si elle est possible puisque ce ne seront pas des images officielles que nous utiliserons mais des dessins d'un artiste proche de nous?

Merci de vos réponses!


[Question] Utilisation de représentation Disney Bannieredcpfinioi1
Je t'en prrrrrrrriiiiieeeee
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[Question] Utilisation de représentation Disney Empty
MessageSujet: Re: [Question] Utilisation de représentation Disney [Question] Utilisation de représentation Disney Horlog11Mar 23 Aoû - 15:29

Normalement, pour les caricatures, aucune autorisation n'est nécessaire puisque ça rentre dans les "à côtés autorisés" des droits d'auteurs. Par contre, moins ça sera ressemblant aux vrais mieux se sera, car Disney n'accorde jamais d'autorisation de reproduction pour le milieu associatif ou culturel, et n'hésite pas à tomber dessus même sur des hôpitaux pour enfants qui ont eu le malheur de rendre la salle d'attente trop conviviale avec des personnages Disney.

Voir paragraphe 4° : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006278917

Reste que utiliser ça dans un logo, je sais pas si ça va passer sans risque.
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