Passeport confisqué

SALUT A TOUS
G UN GROS SOUCIS JE ME SUIS FAIT ATRAPER PAR LA SECURITE DU PARC EN TRAIN DE VOLER DANS UNE BOUTIQUE LE PROBLEME C EST QU ILS M ONT CONFISQUE MON PASSEPORT ANNUEL
A T IL QUELQU UN QUI FAIT PAREIL QUE MOI? JE SAIS C EST PAS BIEN ET G HONTE
VONT ILS ME LE RENDRE? OU M INTERDIRE DE LE REFAIRE?

Olivia, je pense que tu peux aller te brosser pour récupérer ton passeport annuel.

VONT ILS M INTERDIRE DE LE RENOUVELER PDT 18 MOIS?

bye bye ton pass !!! et en plus tu as de la chance de ne pas avoir finie au poste de police !!!!

shame on you !

Fallait pas tenter ...

Tu n'as pas l'air d'avoir vraiment honte, sinon tu ne viendrais pas en parler de cette manière sur le forum...

Pour le coup tu devrais carrément avoir une plainte pour tentative de vol et interdiction à vie d'accès aux Parcs...

Estime toi heureuse de t'être juste fait confisquer ton PA

Hahahaha!
CHEH!

Avec un peu de chance tu seras pas "BlackLister" !

héhé je crois qu'elle avait envie d'avoir une morale en plus d'avoir vu son pass confisqué !!!

Je sais pas si tu es au courant mais tu as volé, tu crois réellement qu'on va te rendre le passeport, tu rigoles des genoux

Ton passeport, il est aussi bloqué que ta touche MAJ.
Par contre, je t'adresse un "bien faaaaaaaaaaaait", en ré mineur.

Et par contre, je vois que tu débarque sur DCP, donc :

Fallait pas te faire choper lol

Fallait pas se faire choper sur DCP aussi !!!
Blacklisté !!!

ça me fait penser à un troll non??

non ils vont pas t'interdire de renouveller ton passeport et en plus de ça ils vont te l'offrir

Je trouve cette demande très culottée et pour le moins indécente, mais une fois la leçon de morale donnée, il faut bien rappeler que la question est...légitime.

Tes actes délictueux dans les magasins n'ont rien à voir avec ton entrée dans le parc et la contractualisation afférente: la confiscation du PA est tout aussi illégale que le vol que tu as commis.

Je sais que je vais m'attirer les foudres de certains en écrivant cela parce que ça peut s'apparenter à de la provocation, mais c'est ainsi... Le parc pourrait te poursuivre pour vol (et tu ne l'aurais pas volé haha), tu pourrais en faire de même pour récupérer ton passeport. D'ailleurs pourquoi te l'a-t-on demandé? Sous quel motif?

Que DLP refuse plus tard de te vendre un nouveau passeport (renouvellement ou non), ça leur est possible pour ce motif mais pour l'actuel, il n'y a aucun doute sur sa validité.

Ca peut choquer moralement mais il n'y a aucune incertitude juridique là dessus...

Mr-Connard a écrit:

Ton passeport, il est aussi bloqué que ta touche MAJ.
Par contre, je t'adresse un "bien faaaaaaaaaaaait", en ré mineur.

Et par contre, je vois que tu débarque sur DCP, donc :

le welcome avec les rapetout est de circonstance !!! héhé

par contre pour ce qui est du passeport en effet je me pose finalement la question mais les astérisques du règlement doivent laisser le champ libre a disneyland paris a de telles pratiques !!!... à confirmer !!

Dingogo a écrit:

Tes actes délictueux dans les magasins n'ont rien à voir avec ton entrée dans le parc et la contractualisation afférente: la confiscation du PA est tout aussi illégale que le vol que tu as commis.

Le parc est un lieux privé, on peut très bien t'empêcher d'y accéder s'il y a de bonnes raisons derrière (ce qui est le cas ici).

Je rajouterai : souscrire un pass annuel, c'est souscrire un contrat. Or, il stipule bien la sanction du retrait en cas de non respect d'un certain nombre de règles...

Au passage, je suis ravi de voir qu'un voleur est chassé de la sorte... Bien fait pour toi, olivia1985... Voleuse à 25 ans, c'est impardonnable...

Cobain a écrit:

Le parc est un lieux privé, on peut très bien t'empêcher d'y accéder s'il y a de bonnes raisons derrière (ce qui est le cas ici).

Non, le parc pendant ses heures d'ouverture n'est pas un lieu privé, c'est un établissement recevant du public.

Son accès est encadré par la législation générale (Code de l'urbanisme et Code de la Consommation) et par la contractualisation particulière. Ca n'est absolument pas au seul bon vouloir de l'entreprise de déterminer qui peut ou non entrer.

En l'occurrence DLP a établi des règles d'accès qui se traduisent par l'achat de billets ou de passeports. Une personne qui a acquis un droit d'accès valable ne peut se voir refuser l'entrée, sauf limitation légale (par exemple capacité maximale atteinte).

L'exclusion d'un ERP n'est acceptable que si elle est motivée, et doit être obligatoirement signalée à l'autorité administrative (ce qui n'est jamais fait en pratique, mais la loi l'impose bel et bien). En l'occurrence, un comportement dangereux (personne violente, en état d'ivresse, etc.) ou délictuel (vol) peut tout à fait justifier une telle exclusion: dans le cas présent la personne pouvait être reconduite à l'entrée.

Mais il ne faut pas confondre l'exclusion du parc et la confiscation du PA qui sont deux choses totalement différentes. Dans tous les cas d'exclusion l'engagement commercial est indépendant et ne peut donc pas être rompu sur ce motif: la prestation vendue et matérialisée par le PA est toujours valide.

Timon Timauvais a écrit:

Je rajouterai : souscrire un pass annuel, c'est souscrire un contrat. Or, il stipule bien la sanction du retrait en cas de non respect d'un certain nombre de règles...

Le débat avait déjà eu lieu sur la question du prêt du PA pour entrer dans le parc. En substance, les clauses du contrat importent peu, la législation générale est très claire et invalide systématiquement ces cas d'annulation, de retrait, etc. pour ces motifs.

Dans la pratique les entreprises le font (et DLP ne se gêne pas non plus), mais un petit rappel de la loi n'est jamais inutile: ces entreprises perdraient systématiquement devant un tribunal.

Timon Timauvais a écrit:

Au passage, je suis ravi de voir qu'un voleur est chassé de la sorte... Bien fait pour toi, olivia1985... Voleuse à 25 ans, c'est impardonnable...

Là je suis tout à fait d'accord!

CONDITIONS GENERALES D'ABONNEMENT PASSEPORT ANNUEL
Valables pour un Passeport Annuel définitif souscrit du 11 octobre 2010 au 5 avril 2011 inclus.

Les conditions générales ci-après précisent les dispositions qui régissent les relations entre la société EURO DISNEY ASSOCIES S.C.A. (ci-après dénommée "Euro Disney" ou "Bureau Passeport Annuel") et chacun des membres (ci-après dénommé "Membre") du programme de Passeports Annuels d'entrée aux Parcs Disneyland® et Walt Disney Studios® (ci-après les "Parcs Disney") d'Euro Disney (ci-après, le "Programme").

ARTICLE 1 - OBJET
Le Programme a pour objet de permettre à tout Membre, sur présentation d'une carte délivrée par Euro Disney et comportant, outre le nom et le prénom du Membre, sa photographie et son numéro de Membre (ci-après le "Passeport Annuel") en cours de validité, d'accéder aux Parcs Disney, dans les conditions précisées ci-après.

ARTICLE 2 - ABONNEMENT AU PROGRAMME
2.1. Conditions d'abonnement au Programme
2.1.1 Le Programme doit être souscrit par une personne majeure ou, si le Membre est un mineur ou est dépourvu de capacité juridique, par son représentant légal ou son tuteur.
2.1.2. L'abonnement au Programme est strictement personnel. Le Passeport Annuel n'est ni transmissible, ni remboursable. Une pièce d'identité devra être présentée lors de la souscription de l'abonnement au Bureau Passeport Annuel. Des contrôles d'identité pourront par ailleurs être effectués aux entrées des Parcs Disney afin de vérifier le respect de l'utilisation personnelle du Passeport Annuel. Le non-respect du caractère personnel de cet abonnement pourra entraîner la confiscation immédiate et la désactivation du Passeport Annuel ainsi que la résiliation de l'abonnement.
2.1.3. L'abonnement est souscrit pour une durée de douze (12) mois (sauf offres particulières). Un seul Passeport Annuel sera délivré par Membre.
2.1.4. Un Passeport Annuel peut uniquement être échangé contre un autre Passeport Annuel d'une valeur monétaire supérieure, sous réserve du paiement par le Membre de la différence de prix entre les deux Passeports Annuels. Un tel échange peut être effectué à tout moment.
2.1.5. Tous changements dans la situation des Membres, commentaires ou réclamations, doivent être transmis par courrier à l'adresse suivante : Disneyland® Paris, Communication visiteurs, BP 100, 77777 Marne-la-Vallée Cedex 4 ou sur le site internet www.disneylandparis.com (ci-après, le « Site ») via la rubrique « nous contacter ».
2.2 Délivrance du Passeport Annuel
2.2.1. Selon le mode d'abonnement, et sous réserve de l'acceptation par Euro Disney de la demande d'abonnement au Programme, le Membre se verra délivrer soit un Passeport Annuel définitif soit un Passeport Annuel temporaire. Le Passeport Annuel définitif et le Passeport Annuel temporaire sont valables pour la période indiquée sur le Passeport Annuel. Les Passeports Annuels temporaires ne sont valables que pour une entrée.
2.2.2. Le Passeport Annuel temporaire doit être échangé, le jour de sa visite, par le Membre qui en est titulaire contre un Passeport Annuel définitif, ce avant l'expiration de la durée de validité du Passeport Annuel temporaire.
2.3 Acceptation des demandes d'abonnement
Les demandes d'abonnement seront acceptées par Euro Disney sous réserve : i. que le dossier de demande soit complet au moment de la demande (cependant, dans le cas d'une demande d'abonnement effectuée en ligne, le dossier pourra être complété avec les informations et/ou documents manquants dans un délai de 21 jours à compter de la demande) ; ii. que la personne ayant effectuée la demande de Passeport Annuel (ou pour le compte de laquelle la demande est effectuée) n'ait pas été inscrite sur le fichier de non abonnement en application de l'article 7.3 ci-après ; iii. que la personne ayant effectuée la demande de Passeport Annuel (ou pour le compte de laquelle la demande est effectuée) ne soit pas déjà Membre du Programme.
2.4 Renouvellement d'un abonnement
Sauf mention contraire dans les communications relatives au Passeport Annuel souscrit, un abonnement à un Passeport Annuel peut être renouvelé ; toute demande de renouvellement requiert la souscription par le Membre d'un nouvel abonnement et l'émission d'un nouveau Passeport Annuel. Les conditions générales d'abonnement et avantages applicables dans le cadre du renouvellement seront ceux en vigueur à la date d'émission du nouveau Passeport Annuel.

ARTICLE 3 - CONDITIONS D'UTILISATION DU PASSEPORT ANNUEL
3.1. Le Passeport Annuel permet d'accéder aux Parcs Disney pendant leurs heures d'ouverture au public (telles que publiées sur le Site ou sur tout autre support à la convenance d'Euro Disney), dans la limite de leur capacité. Le Passeport Annuel ne donne pas accès aux Parcs Disney lors de soirées ou d'évènements spéciaux.
3.2. Il existe, selon le type de Passeport Annuel souscrit, certains jours de restrictions (ci-après "Jours de Restriction") pendant lesquels le Passeport Annuel concerné ne permet pas l'accès au(x) Parc(s) Disney. Ces Jours de Restriction figurent, pour la durée de validité de chaque Passeport Annuel, dans la documentation fournie à chaque Membre lors de la remise de son Passeport Annuel et peuvent être consultés sur le Site.
3.3. En souscrivant l'abonnement au Programme, le Membre s'engage à respecter les présentes conditions générales d'abonnement au Programme ainsi que le règlement intérieur des Parcs Disney. Tout Passeport Annuel utilisé de manière frauduleuse par le Membre ou toute autre personne sera immédiatement confisqué et ne pourra être réédité. Une pièce d'identité pourra être demandée lors de chaque utilisation du Passeport Annuel (accès aux Parcs Disney ainsi qu'au parking, application des réductions et offres, etc.) afin de vérifier l'identité du Membre et garantir ainsi l'usage strictement personnel du Passeport Annuel.
3.4. Pour des raisons de sécurité, les visiteurs à mobilité réduite, les personnes handicapées, les femmes enceintes et les enfants sont priés de s'informer des risques, des conditions et modalités d'accès à certaines de nos attractions dans les lieux prévus à cet effet à l'entrée des attractions concernées ou en se renseignant à City Hall pour le Parc Disneyland® et à Studio Services pour le Parc Walt Disney Studios®.

ARTICLE 4 - DROIT DE RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l'article L.121-20-4 du Code de la Consommation, le droit de rétractation n'est pas applicable aux prestations "de services d'hébergement, de transport, de restauration, de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée". En conséquence, le droit de rétractation ne s'applique pas aux Passeports Annuels.

ARTICLE 5 - PERTE OU VOL DU PASSEPORT ANNUEL
5.1. En cas de vol ou de perte de son Passeport Annuel, le Membre devra en informer dans les meilleurs délais, par écrit uniquement, Euro Disney à l'adresse suivante : Disneyland Paris, Bureau Passeport Annuel, BP 100, 77777 Marne-la-Vallée, Cedex 4. Le Passeport Annuel sera alors désactivé et ne pourra plus être utilisé.
5.2. Pour toute demande de remise en service d'un Passeport Annuel perdu ou volé, le Membre devra faire parvenir une copie recto-verso de sa pièce d'identité et un chèque de quinze (15) euros à l'ordre d'Euro Disney Associés SCA. Euro Disney adressera le Passeport Annuel à l'issue d'un délai de 21 jours à compter de la réception de la demande complète de remise en service (cachet de la Poste faisant foi). Aucun Passeport Annuel ne sera ré-émis si la notification de perte ou de vol, est effectuée dans le mois précédant l'expiration du Passeport Annuel concerné.
5.3. Dans l'une ou l'autre de ces hypothèses, la responsabilité d'Euro Disney, ne pourra en aucun cas être engagée.

ARTICLE 6 - RESILIATION DE L'ABONNEMENT PAR LE MEMBRE
Pendant la période de validité du Passeport Annuel, l'abonnement ne pourra être résilié que si les conditions cumulatives suivantes sont remplies : i. le Membre dispose d'un motif légitime pour résilier le contrat, c'est-à-dire la survenance d'un événement échappant à sa volonté et qui rend impossible la poursuite de son contrat (hospitalisation longue durée, mutation à l'étranger) ; ii. la demande de résiliation accompagnée des justificatifs nécessaires est envoyée au Bureau Passeport Annuel avant l'expiration du Passeport Annuel en question (cachet de la Poste faisant foi) ; iii. le Passeport Annuel n'a pas été utilisé au cours de sa validité un autre jour que celui de son émission.
A réception d'une demande de résiliation conforme aux conditions cumulatives ci-dessus, Euro Disney procèdera au remboursement du Passeport Annuel dans les conditions suivantes : Montant du remboursement = (prix du Passeport Annuel - prix d'un billet 1 jour / 1 Parc) x nombre de mois restants / 12
Pour l'application des présentes, il est précisé que : i. le prix du Passeport Annuel désigne le montant payé par le Membre pour l'achat du Passeport Annuel objet de la résiliation ; ii. le prix d'un billet 1 jour / 1 Parc désigne le prix de vente d'un billet permettant l'accès à l'un des Parcs Disney pour une journée tel que pratiqué à l'entrée des Parcs Disney au jour de la réception de la demande de résiliation ; iii. le nombre de mois restants désigne le nombre de mois restants entre la demande de résiliation et la date d'expiration du Passeport Annuel objet de la résiliation, étant précisé que tout mois entamé est considéré comme un mois consommé.

ARTICLE 7 - RESILIATION DE L'ABONNEMENT AU PROGRAMME PAR EURO DISNEY
7.1. L'abonnement au Programme pourra être résilié de plein droit par Euro Disney notamment pour les motifs suivants : i. fausses déclarations fournies au Bureau Passeport Annuel ; ii. falsifications de pièces nécessaires à l'établissement ou la ré-émission du Passeport Annuel ; iii. non-respect par le Membre des conditions d'utilisation du Passeport Annuel et notamment de son caractère strictement personnel, iv. comportement du Membre contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ; v. manquement du Membre au règlement intérieur des Parcs Disney et/ou aux lois et réglementations en vigueur.
7.2. La résiliation de l'abonnement par Euro Disney entraîne, dans tous les cas, la confiscation et la désactivation immédiate du Passeport Annuel sans remboursement, ni partiel ni total.
7.3. En cas de vol commis par un Membre, Euro Disney se réserve le droit de lui refuser tout nouvel abonnement au Programme pendant 18 mois à compter de la commission des faits reprochés, le Membre étant alors inscrit dans un fichier de non abonnement. Tout Membre inscrit dans le fichier de non abonnement a le droit d'accéder à ces données personnelles et peut les faire corriger en cas d'erreur ou s'opposer, uniquement pour motif légitime, à leur traitement en contactant : Disneyland® Paris, Communication visiteurs, BP 100, 77777 Marne-la-Vallée Cedex 4.

ARTICLE 8 - INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les informations recueillies dans le cadre du Programme sont destinées à l'usage exclusif des sociétés du Groupe Euro Disney et de ses co-contractants et des sociétés du groupe The Walt Disney Company. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant à exercer auprès de : Disneyland® Paris, Service Marketing, BP 100, 77777 Marne-la-Vallée Cedex 4.

Mr-Connard a écrit:

Ton passeport, il est aussi bloqué que ta touche MAJ.

Sans compter que toutes les touches de ponctuations ont été sauvagement arraché! Une petite pensée pour elles...

Pour en revenir au sujet, je me posais exactement la même question que toi Dingogo!

EDIT : Et Loïc Potter nous a apporté la réponse!

Bah...tant pis pour toi ma grande! T'as joué, t'as perdu.

Nan mais je rêve

Je crois que tu peux aussi enlever l'icône de ton profil.

J'adore la façon dont on met en place la double peine, banni du parc et lapidée sur un forum, après on va nous dire qu'on est pas sociable, rhooooo

Serait-ce déplacé de la part de disney d'arborer quelque pendus à l'entrée des parcs, un PA coupé en 2 accroché autour du coup, avec une pancarte "Voleurs, vous voila prévenus" façon pirates des carraïbes?